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Marques déposées par ROZENBAUMAS EMMANUEL
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Mon Capital Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Capital Santé
ROZENBAUMAS EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3815607
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
Mon Capital Santé de ROZENBAUMAS EMMANUEL

Présentation de la marque Mon Capital Santé

Déposée le 18 mars 2011 par ROZENBAUMAS EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Capital Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est ROZENBAUMAS EMMANUEL domicilié(e) 82 RUE BAUDIN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROZENBAUMAS EMMANUEL domicilié(e) 82 RUE BAUDIN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Mon Capital Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Capital Santé est expirée depuis le 18 mars 2021.

ROZENBAUMAS EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : Assur Network


ROZENBAUMAS EMMANUEL - 82 RUE BAUDIN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


ROZENBAUMAS EMMANUEL - 82 RUE BAUDIN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566260 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées.